Délibérations

Délibérations de Bussy en Othe

DELIBERATIONS 2023

2023.44 - location logement champveau (88Ko) publié le 06/07/2023 à 17:42
2023.43 - adressage - dénomination de voirie - chemin du tacot (99Ko) publié le 06/07/2023 à 17:42
2023.42 - désignation d'un collège de déontologie CCJ (119Ko) publié le 06/07/2023 à 17:41
2023.41 - installations classées pour la protection de l'environnement (95Ko) publié le 06/07/2023 à 17:40
2023.40 - vente de deux terrains à bâtir rue du chien pisant (99Ko) publié le 06/07/2023 à 17:39
2023.39 - SDEY - convention financière pour travaux extension rue du chien pisant (100Ko) publié le 06/07/2023 à 17:38
2023.38 - DM n°1 commune (81Ko) publié le 06/07/2023 à 17:32
2023.37 - transports scolaires du midi : choix du prestataire (85Ko) publié le 06/07/2023 à 17:32
2023.36 - révision des tarifs de la cantine et du périscolaire (143Ko) publié le 06/07/2023 à 17:30
2023.35 - achat de caméras de vidéo protection - demande de subvention (71Ko) publié le 06/07/2023 à 17:29
2023.34 - fixation des tarifs pour la vente de livres (68Ko) publié le 06/07/2023 à 17:28
2023.33 - attribution subventions aux associations (81Ko) publié le 06/07/2023 à 17:28
2023.32 - création emploi agent technique temps non complet (96Ko) publié le 06/07/2023 à 17:27
2023.31 - création emploi agent technique temps complet (99Ko) publié le 06/07/2023 à 17:26
2023.30 - budget primitif - périscolaire 2023 (67Ko) publié le 06/07/2023 à 17:25
2023.29 - affectation du résultat - périscolaire (75Ko) publié le 06/07/2023 à 17:25
2023.28 - compte administratif - périscolaire (75Ko) publié le 06/07/2023 à 17:24
2023.27 - compte de gestion - périscolaire (77Ko) publié le 06/07/2023 à 17:24
2023.26 budget primitif - assainissement 2023 (74Ko) publié le 06/07/2023 à 17:23
2023.25 - affectation du résultat - assainissement (81Ko) publié le 06/07/2023 à 17:22
2023.24 - compte administratif - assainissement (80Ko) publié le 06/07/2023 à 17:21
2023.23 - compte de gestion - assainissement (73Ko) publié le 06/07/2023 à 17:21
2023.22 - budget primitif commune 2023 (77Ko) publié le 06/07/2023 à 17:20
2023.21 - vote des trois taxes directes locales 2023 (84Ko) publié le 06/07/2023 à 17:20
2023.20 - affectation du résultat - commune (79Ko) publié le 06/07/2023 à 17:19
2023.19 - compte administratif 2022 commune (81Ko) publié le 06/07/2023 à 17:19
2023.18 - compte de gestion 2022 commune (77Ko) publié le 06/07/2023 à 17:18
2023.17 - convention de versement d'un fonds de concours de voirie à la CCJ (95Ko) publié le 06/07/2023 à 17:17
2023.16 - adressage : dénomination des voiries (111Ko) publié le 06/07/2023 à 17:16
2023.15 - convention pour la bibliothèque avec le Département (114Ko) publié le 06/07/2023 à 17:15
2023.14 - subvention à l'amicale des sapeurs pompiers de bussy-en-othe (74Ko) publié le 06/07/2023 à 17:15
2023.13 - passation des contrats d'assurance relatif aux risques statutaires avec le CDG pour 2024.2027 (112Ko) publié le 06/07/2023 à 17:13
2023.12 - personnel communal : modification du tableau des effectifs (106Ko) publié le 06/07/2023 à 17:03
2023.11 modification de l'enveloppe des indemnités d'adjoints au maire (80Ko) publié le 06/07/2023 à 16:53
2023.10 city stade : choix du prestataire (79Ko) publié le 06/07/2023 à 16:47
2023.09 Modifications du règlement intérieur des Etangs de St Ange (229Ko) publié le 13/04/2023 à 21:38
2023.08 Modifications du règlement du Cimetière de Bussy en Othe (1056Ko) publié le 13/04/2023 à 21:38
2023.07 Tarifs locations de salles (Polyvalente - Les Epicéas) (139Ko) publié le 13/04/2023 à 21:39
2023.06 Tarif des concessions du cimetière de Bussy en Othe (79Ko) publié le 13/04/2023 à 21:39
2023.05 - renouvellement du bail commercial du magasin d'alimentation (89Ko) publié le 06/07/2023 à 17:54
2023.04 - demande de subvention pour voyage scolaire (75Ko) publié le 06/07/2023 à 17:55
2023.03 - organisation du temps scolaire sur 4 jours (77Ko) publié le 06/07/2023 à 17:56
2023.02 - restauration du retable - demande de subventions (89Ko) publié le 06/07/2023 à 17:57
2023.01 SDEY - participation financière de la commune (1942Ko) publié le 06/07/2023 à 17:58

DELIBERATIONS 2022

2022.73 décisions modificatives budget commune et assainissement (90Ko) publié le 08/12/2022 à 09:00
2022.72 non-valeurs budget communal et assainissement (94Ko) publié le 08/12/2022 à 08:55
2022.71 participation à l'action "élue rurale Relais de l'Egalité" et désignation d'un élu relais au sein du conseil municipal (130Ko) publié le 08/12/2022 à 08:50
2022.70 subvention au comite des fetes (80Ko) publié le 08/12/2022 à 08:45
2022.69 bail et fixation du loyer d'un logement communal (90Ko) publié le 08/12/2022 à 08:42
2022.68 Nomination d'une rue (90Ko) publié le 17/11/2022 à 09:56
2022.67 Convention territoriale globale (106Ko) publié le 17/11/2022 à 09:56
2022.66 Modification du règlement de l'accueil périscolaire (80Ko) publié le 17/11/2022 à 09:56
2022.65 Accès PMR stade demande de subvention (86Ko) publié le 17/11/2022 à 09:52
2022.64 DM budget commune (76Ko) publié le 17/11/2022 à 09:52
2022.63 contrat de prestation de service pour l'entretien et le contrôle de la station d'épuration choix du prestataire (83Ko) publié le 17/11/2022 à 09:52
2022.62 Fixation des tarifs théâtre (70Ko) publié le 17/11/2022 à 09:51
2022.61 fixation du tarif repas du 11 novembre (78Ko) publié le 17/11/2022 à 09:51
2022.60 parcours de santé (93Ko) publié le 21/09/2022 à 16:42
2022.59 instauration d'un droit de place au marché hebdomadaire (85Ko) publié le 21/09/2022 à 16:42
2022.58 cession de bois sur pied (82Ko) publié le 21/09/2022 à 16:41
2022.57 convention de location d'une partie de la parcelle communale cadastrée A 552 à la sté VALOCIME (137Ko) publié le 21/09/2022 à 16:41
2022.56 vente d'un véhicule aux enchères (90Ko) publié le 21/09/2022 à 16:39
2022.55 salle épicéas : modification des tarifs de location (90Ko) publié le 21/09/2022 à 16:16
2022.54 théâtre : fixation des tarifs (73Ko) publié le 21/09/2022 à 16:14
2022.53 élection d'un 4ème adjoint au Maire (93Ko) publié le 21/09/2022 à 16:13
2022.52 convention relative au fonctionnement du réseau d'eau et de l'éclairage public d'Esnon / Vorvigny (90Ko) publié le 25/07/2022 à 11:53
2022.51 installation d'une borne de recharge électrique pour véhicule (94Ko) publié le 25/07/2022 à 11:52
2022.50 décisions modificatives budget assainissement (78Ko) publié le 25/07/2022 à 11:51
2022.49 décision modificative budget commune (81Ko) publié le 25/07/2022 à 11:51
2022.48 achat d'un parcours de santé et demande de subvention : modification du plan de financement (89Ko) publié le 25/07/2022 à 11:50
2022.47 installation d'un city stade et d'un skate park et demande de subvention : modification du plan de financement (106Ko) publié le 25/07/2022 à 11:49
2022.46 tarifs des locations de la salle polyvalente (75Ko) publié le 25/07/2022 à 11:48
2022.45 réhabilitation de l'école : avenants au marché (87Ko) publié le 25/07/2022 à 11:46
2022.44 personnel communal (177Ko) publié le 25/07/2022 à 11:45
2022.43 RODP télécom de 2020 à 2022 (104Ko) publié le 25/07/2022 à 13:40
2022.42 taxe sur les pylones (81Ko) publié le 25/07/2022 à 13:39
2022.41 transports scolaires du midi : choix du prestataire (92Ko) publié le 25/07/2022 à 13:38
2022.40 festivités du 14 juillet : fixation du prix du repas (82Ko) publié le 25/07/2022 à 13:37
2022.39 CCJ : avenant à la convention ADS (117Ko) publié le 25/07/2022 à 11:59
2022.38 réhabilitation de l'école - avenants (721Ko) publié le 25/07/2022 à 11:58
2022.37 pacte territoires 2022.2027 (724Ko) publié le 25/07/2022 à 11:57
2022.36 APPROBATION CHARTE BAC Mai 2022 (159Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022.35 AFR RENOUVELLEMENT DU BUREAU Mai 2022 (80Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022.34 CLOTURE REGIE BIBLIOTHEQUE Mai 2022 (115Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022.33 CREATION CONTRAT PEC Mai 2022 (129Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022.32 ONF TRAVAUX SYLVICOLES Mai 2022 (79Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

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