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Délibérations de Bussy en Othe
DELIBERATIONS 2022
2022.52 convention relative au fonctionnement du réseau d'eau et de l'éclairage public d'Esnon / Vorvigny
(90Ko)
publié le 25/07/2022 à 11:53
2022.51 installation d'une borne de recharge électrique pour véhicule
(94Ko)
publié le 25/07/2022 à 11:52
2022.50 décisions modificatives budget assainissement
(78Ko)
publié le 25/07/2022 à 11:51
2022.49 décision modificative budget commune
(81Ko)
publié le 25/07/2022 à 11:51
2022.48 achat d'un parcours de santé et demande de subvention : modification du plan de financement
(89Ko)
publié le 25/07/2022 à 11:50
2022.47 installation d'un city stade et d'un skate park et demande de subvention : modification du plan de financement
(106Ko)
publié le 25/07/2022 à 11:49
2022.46 tarifs des locations de la salle polyvalente
(75Ko)
publié le 25/07/2022 à 11:48
2022.45 réhabilitation de l'école : avenants au marché
(87Ko)
publié le 25/07/2022 à 11:46
2022.44 personnel communal
(177Ko)
publié le 25/07/2022 à 11:45
2022.43 RODP télécom de 2020 à 2022
(104Ko)
publié le 25/07/2022 à 13:40
2022.42 taxe sur les pylones
(81Ko)
publié le 25/07/2022 à 13:39
2022.41 transports scolaires du midi : choix du prestataire
(92Ko)
publié le 25/07/2022 à 13:38
2022.40 festivités du 14 juillet : fixation du prix du repas
(82Ko)
publié le 25/07/2022 à 13:37
2022.39 CCJ : avenant à la convention ADS
(117Ko)
publié le 25/07/2022 à 11:59
2022.38 réhabilitation de l'école - avenants
(721Ko)
publié le 25/07/2022 à 11:58
2022.37 pacte territoires 2022.2027
(724Ko)
publié le 25/07/2022 à 11:57
2022.36 APPROBATION CHARTE BAC Mai 2022
(159Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
2022.35 AFR RENOUVELLEMENT DU BUREAU Mai 2022
(80Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
2022.34 CLOTURE REGIE BIBLIOTHEQUE Mai 2022
(115Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
2022.33 CREATION CONTRAT PEC Mai 2022
(129Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
2022.32 ONF TRAVAUX SYLVICOLES Mai 2022
(79Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Création de site Web administrable et hébergement Internet par Net15
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Conditions Générales d'Utilisation