Délibérations

Délibérations de Bussy en Othe

DELIBERATIONS 2024

2024.04 - MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCJ (78Ko) publié le 04/03/2024 à 17:58
2024.03 - DIAGNOSTIC TECHNIQUE DE LA STRUCTURE DE LA SALLE POLYVALENTE POUR PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES (102Ko) publié le 04/03/2024 à 17:57
2024.02 - DEFENSE INCENDIE AUX ETANGS DE SAINT ANGE (100Ko) publié le 04/03/2024 à 17:55
2024.01 SDEY - REGLEMENT FINANCIER ET PARTICIPATION DE LA COMMUNE (133Ko) publié le 04/03/2024 à 17:55

DELIBERATIONS 2023

2023.64 subvention de fonctionnement à "l'Observatoire astronomique Pierre FAYADAT" (79Ko) publié le 14/12/2023 à 18:19
2023.63 restauration du tableau du XVIIème siècle de l'église de Bussy-en-Othe (87Ko) publié le 14/12/2023 à 18:18
2023.62 zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) sur la commune (908Ko) publié le 14/12/2023 à 18:17
2023.61 décisions modificatives budget commune et assainissement (103Ko) publié le 14/12/2023 à 18:16
2023.60 SDEY : adhésion à un groupement de commandes permanent pour l'achat d'énergies et la fourniture de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne Franche Comté (321Ko) publié le 14/12/2023 à 18:11
2023.59 convention entre les communes de Bussy-en-Othe et Brion pour la prise en charge du transport scolaire du midi (82Ko) publié le 14/12/2023 à 18:10
2023.58 approbation du rapport de la CLECT de la CCJ (106Ko) publié le 14/12/2023 à 18:08
2023.57 reversement de l'excédent d'exploitation du budget annexe assainissement au budget principal (144Ko) publié le 23/10/2023 à 17:12
2023.56 décisions modificatives budgétaires (91Ko) publié le 23/10/2023 à 17:00
2023.55 repas du 11 novembre 2023 : fixation du prix (83Ko) publié le 23/10/2023 à 16:59
2023.54 installation d'un distributeur à pizzas : convention d'occupation temporaire du domaine public (104Ko) publié le 23/10/2023 à 16:58
2023.53 CNP/RELYENS : contrat groupe pour l'assurance statutaire du personnel communal (147Ko) publié le 23/10/2023 à 16:56
2023.52 SMAEP : convention pour la facturation de la redevance d'assainissement collectif (95Ko) publié le 23/10/2023 à 16:53
2023.51 fixation du tarif de location de la salle des épicéas à une sophrologue (91Ko) publié le 23/10/2023 à 16:52
2023.50 conseil régional : arrêts dérogatoires pour les transports scolaires (101Ko) publié le 23/10/2023 à 16:51
2023.49 bail avec la société CELLNEX FRANCE INFRASTRUCTURES pour location parcelle A 549 pour l'installation d'une station relais de réseau de téléphonie mobile (101Ko) publié le 23/10/2023 à 16:50
2023.48 incorporation de biens sans maitre dans le domaine communal (128Ko) publié le 23/10/2023 à 16:46
2023.47 vente d'une parcelle de jardin AC 523 (94Ko) publié le 23/10/2023 à 16:46
2023.46 ONF - gestion de la forêt communale : parcelle 13.15.16 (78Ko) publié le 23/10/2023 à 16:45
2023.44 - location logement champveau (88Ko) publié le 06/07/2023 à 17:42
2023.43 - adressage - dénomination de voirie - chemin du tacot (99Ko) publié le 06/07/2023 à 17:42
2023.42 - désignation d'un collège de déontologie CCJ (119Ko) publié le 06/07/2023 à 17:41
2023.41 - installations classées pour la protection de l'environnement (95Ko) publié le 06/07/2023 à 17:40
2023.40 - vente de deux terrains à bâtir rue du chien pisant (99Ko) publié le 06/07/2023 à 17:39
2023.39 - SDEY - convention financière pour travaux extension rue du chien pisant (100Ko) publié le 06/07/2023 à 17:38
2023.38 - DM n°1 commune (81Ko) publié le 06/07/2023 à 17:32
2023.37 - transports scolaires du midi : choix du prestataire (85Ko) publié le 06/07/2023 à 17:32
2023.36 - révision des tarifs de la cantine et du périscolaire (143Ko) publié le 06/07/2023 à 17:30
2023.35 - achat de caméras de vidéo protection - demande de subvention (71Ko) publié le 06/07/2023 à 17:29
2023.34 - fixation des tarifs pour la vente de livres (68Ko) publié le 06/07/2023 à 17:28
2023.33 - attribution subventions aux associations (81Ko) publié le 06/07/2023 à 17:28
2023.32 - création emploi agent technique temps non complet (96Ko) publié le 06/07/2023 à 17:27
2023.31 - création emploi agent technique temps complet (99Ko) publié le 06/07/2023 à 17:26
2023.30 - budget primitif - périscolaire 2023 (67Ko) publié le 06/07/2023 à 17:25
2023.29 - affectation du résultat - périscolaire (75Ko) publié le 06/07/2023 à 17:25
2023.28 - compte administratif - périscolaire (75Ko) publié le 06/07/2023 à 17:24
2023.27 - compte de gestion - périscolaire (77Ko) publié le 06/07/2023 à 17:24
2023.26 budget primitif - assainissement 2023 (74Ko) publié le 06/07/2023 à 17:23
2023.25 - affectation du résultat - assainissement (81Ko) publié le 06/07/2023 à 17:22
2023.24 - compte administratif - assainissement (80Ko) publié le 06/07/2023 à 17:21
2023.23 - compte de gestion - assainissement (73Ko) publié le 06/07/2023 à 17:21
2023.22 - budget primitif commune 2023 (77Ko) publié le 06/07/2023 à 17:20
2023.21 - vote des trois taxes directes locales 2023 (84Ko) publié le 06/07/2023 à 17:20
2023.20 - affectation du résultat - commune (79Ko) publié le 06/07/2023 à 17:19
2023.19 - compte administratif 2022 commune (81Ko) publié le 06/07/2023 à 17:19
2023.18 - compte de gestion 2022 commune (77Ko) publié le 06/07/2023 à 17:18
2023.17 - convention de versement d'un fonds de concours de voirie à la CCJ (95Ko) publié le 06/07/2023 à 17:17
2023.16 - adressage : dénomination des voiries (111Ko) publié le 06/07/2023 à 17:16
2023.15 - convention pour la bibliothèque avec le Département (114Ko) publié le 06/07/2023 à 17:15
2023.14 - subvention à l'amicale des sapeurs pompiers de bussy-en-othe (74Ko) publié le 06/07/2023 à 17:15
2023.13 - passation des contrats d'assurance relatif aux risques statutaires avec le CDG pour 2024.2027 (112Ko) publié le 06/07/2023 à 17:13
2023.12 - personnel communal : modification du tableau des effectifs (106Ko) publié le 06/07/2023 à 17:03
2023.11 modification de l'enveloppe des indemnités d'adjoints au maire (80Ko) publié le 06/07/2023 à 16:53
2023.10 city stade : choix du prestataire (79Ko) publié le 06/07/2023 à 16:47
2023.09 Modifications du règlement intérieur des Etangs de St Ange (229Ko) publié le 13/04/2023 à 21:38
2023.08 Modifications du règlement du Cimetière de Bussy en Othe (1056Ko) publié le 13/04/2023 à 21:38
2023.07 Tarifs locations de salles (Polyvalente - Les Epicéas) (139Ko) publié le 13/04/2023 à 21:39
2023.06 Tarif des concessions du cimetière de Bussy en Othe (79Ko) publié le 13/04/2023 à 21:39
2023.05 - renouvellement du bail commercial du magasin d'alimentation (89Ko) publié le 06/07/2023 à 17:54
2023.04 - demande de subvention pour voyage scolaire (75Ko) publié le 06/07/2023 à 17:55
2023.03 - organisation du temps scolaire sur 4 jours (77Ko) publié le 06/07/2023 à 17:56
2023.02 - restauration du retable - demande de subventions (89Ko) publié le 06/07/2023 à 17:57
2023.01 SDEY - participation financière de la commune (1942Ko) publié le 06/07/2023 à 17:58

DELIBERATIONS 2022

2022.73 décisions modificatives budget commune et assainissement (90Ko) publié le 08/12/2022 à 09:00
2022.72 non-valeurs budget communal et assainissement (94Ko) publié le 08/12/2022 à 08:55
2022.71 participation à l'action "élue rurale Relais de l'Egalité" et désignation d'un élu relais au sein du conseil municipal (130Ko) publié le 08/12/2022 à 08:50
2022.70 subvention au comite des fetes (80Ko) publié le 08/12/2022 à 08:45
2022.69 bail et fixation du loyer d'un logement communal (90Ko) publié le 08/12/2022 à 08:42
2022.68 Nomination d'une rue (90Ko) publié le 17/11/2022 à 09:56
2022.67 Convention territoriale globale (106Ko) publié le 17/11/2022 à 09:56
2022.66 Modification du règlement de l'accueil périscolaire (80Ko) publié le 17/11/2022 à 09:56
2022.65 Accès PMR stade demande de subvention (86Ko) publié le 17/11/2022 à 09:52
2022.64 DM budget commune (76Ko) publié le 17/11/2022 à 09:52
2022.63 contrat de prestation de service pour l'entretien et le contrôle de la station d'épuration choix du prestataire (83Ko) publié le 17/11/2022 à 09:52
2022.62 Fixation des tarifs théâtre (70Ko) publié le 17/11/2022 à 09:51
2022.61 fixation du tarif repas du 11 novembre (78Ko) publié le 17/11/2022 à 09:51
2022.60 parcours de santé (93Ko) publié le 21/09/2022 à 16:42
2022.59 instauration d'un droit de place au marché hebdomadaire (85Ko) publié le 21/09/2022 à 16:42
2022.58 cession de bois sur pied (82Ko) publié le 21/09/2022 à 16:41
2022.57 convention de location d'une partie de la parcelle communale cadastrée A 552 à la sté VALOCIME (137Ko) publié le 21/09/2022 à 16:41
2022.56 vente d'un véhicule aux enchères (90Ko) publié le 21/09/2022 à 16:39
2022.55 salle épicéas : modification des tarifs de location (90Ko) publié le 21/09/2022 à 16:16
2022.54 théâtre : fixation des tarifs (73Ko) publié le 21/09/2022 à 16:14
2022.53 élection d'un 4ème adjoint au Maire (93Ko) publié le 21/09/2022 à 16:13
2022.52 convention relative au fonctionnement du réseau d'eau et de l'éclairage public d'Esnon / Vorvigny (90Ko) publié le 25/07/2022 à 11:53
2022.51 installation d'une borne de recharge électrique pour véhicule (94Ko) publié le 25/07/2022 à 11:52
2022.50 décisions modificatives budget assainissement (78Ko) publié le 25/07/2022 à 11:51
2022.49 décision modificative budget commune (81Ko) publié le 25/07/2022 à 11:51
2022.48 achat d'un parcours de santé et demande de subvention : modification du plan de financement (89Ko) publié le 25/07/2022 à 11:50
2022.47 installation d'un city stade et d'un skate park et demande de subvention : modification du plan de financement (106Ko) publié le 25/07/2022 à 11:49
2022.46 tarifs des locations de la salle polyvalente (75Ko) publié le 25/07/2022 à 11:48
2022.45 réhabilitation de l'école : avenants au marché (87Ko) publié le 25/07/2022 à 11:46
2022.44 personnel communal (177Ko) publié le 25/07/2022 à 11:45
2022.43 RODP télécom de 2020 à 2022 (104Ko) publié le 25/07/2022 à 13:40
2022.42 taxe sur les pylones (81Ko) publié le 25/07/2022 à 13:39
2022.41 transports scolaires du midi : choix du prestataire (92Ko) publié le 25/07/2022 à 13:38
2022.40 festivités du 14 juillet : fixation du prix du repas (82Ko) publié le 25/07/2022 à 13:37
2022.39 CCJ : avenant à la convention ADS (117Ko) publié le 25/07/2022 à 11:59
2022.38 réhabilitation de l'école - avenants (721Ko) publié le 25/07/2022 à 11:58
2022.37 pacte territoires 2022.2027 (724Ko) publié le 25/07/2022 à 11:57
2022.36 APPROBATION CHARTE BAC Mai 2022 (159Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022.35 AFR RENOUVELLEMENT DU BUREAU Mai 2022 (80Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022.34 CLOTURE REGIE BIBLIOTHEQUE Mai 2022 (115Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022.33 CREATION CONTRAT PEC Mai 2022 (129Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022.32 ONF TRAVAUX SYLVICOLES Mai 2022 (79Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

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